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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21

… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10

… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60

… rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …

Explanatory notes

… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en … des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements … agrafes, œillets, anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …

Explanatory notes

… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1)    Les lessives … en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, …

Section IV

… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET …

Explanatory notes

… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Legal note

… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10

… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00

… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …

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