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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium 2830.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section V > Chapitre 26 > Position 2601 > 2601.1
… Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.4
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations …Section V > Chapitre 27 > Position 2709
… Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre … (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui … peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1) Décantation. 2) Dessalage. 3) Déshydratation. 4) …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les … érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401
… Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. …
Explanatory notes
… 24.01 ‑ Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. 2401.10 ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …