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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du …
Explanatory notes
… pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du … cellulosiques à partir de diverses matières riches en cellulose (bois, paille, bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements …
Explanatory notes
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements … Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un … la céréale de base, ‑ de matières diverses : débris de feuilles, de tiges, matières minérales, etc. On …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y … ); ou 2) dont les surfaces externe et interne ont été taillées à la scie ou autrement de façon à assurer un parallélisme approximatif des deux faces ( liège équarri ). …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3
… Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7408 > 7408.2 > 7408.22
… de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …