Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6006 > 6006.4 > 6006.41
… Ecrues ou blanchies …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.11
… En matières plastiques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils … et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du … boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la mélasse de canne) ou pour la préparation d'aliments du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - Autres … de toutes formes et de toutes dimensions obtenus soit à l'aide de baguettes ou de moulures assemblées, soit d'une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : …Section IV > Chapitre 19
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) les …Legal note
… ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09); c) les … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …