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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
… Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même …
Classification opinions
… électrique en forme de S servant de source de chaleur, et d'un dispositif de contrôle. L'une des couches consiste en un tissu de bonneterie à velours (100 % polyester) combiné avec de la … sont ourlés. La température de surface du produit peut être réglée sur deux positions différentes (basse : 40 °C ou …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs … de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent généralement sous la forme d'une … des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être aussi en solution. Les variétés principales de peptones …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un …
Explanatory notes
… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à … un programme journalier ou hebdomadaire préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un … de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, chauffe‑bains, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de … et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même … comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. … de l'acier (scories de convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.2
… Nattes, paillassons et claies en matières végétales …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses …