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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… sont pas considérés comme des boîtes à musique au sens de cette position. Les articles de l'espèce sont à classer dans … pour commandements, manœuvres, etc. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les timbres‑avertisseurs (de portes, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… - - Images, gravures et photographies 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y … d'avion, de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les lettres circulaires, les documents et cartes d'identité et … à gratter » et billets de tombola. Sont également exclus de cette position : a)    Les négatifs ou les positifs …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules … contre-collées : 7007.21 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… et amenés sous la tête de brochage. 4)    Les presses‑batteuses , qui, par laminage ou par battage, parfont les plis des corps de livres avant le … hors ‑texte, cartes d’atlas ou autres encarts, en vue de permettre leur encartage dans la reliure. 9)    Les machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… 90.10 ). 2)    Les machines à découper à l’emporte‑pièce (confettis, étiquettes, papier‑dentelle, fiches de classeurs, enveloppes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… .         Elles se présentent généralement sous forme de baguettes. C)    Les électrodes en charbon pour … ces charbons se présentent sous la forme de bâtonnets, de baguettes, de plaquettes, de lames, de tubes, etc. G)    Les … 3)   Les résistances chauffantes, sous forme de baguettes, de barres, etc., pour divers appareils. 4)   Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… domestique.         Les principaux types de scies de cette catégorie sont : les scies à cadre ou à arc (à monture … aptes à être utilisées comme scies (par exemple, pour l'abattage ou le tronçonnage des bois) et dont les dents … du point de fusion du métal de la scie et de celui du métal attaqué. Sont également comprises dans la présente position …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Explanatory notes

… dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position couvre aussi bien le lactose commercial que … (saccharose) et convient particulièrement aux diabétiques. Cette position comprend aussi bien le fructose commercial … à celle du glucose commercial. On ne range toutefois dans cette position que les produits de l'espèce dont la teneur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

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