Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage …
Explanatory notes
… offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, … par le volume de leurs soutes à combustible et par la présence de soutes spécialement aménagées pour le transport …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… ‑ - Autres 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à … d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés … rassemblés et amenés sous la tête de brochage. 4) Les presses‑batteuses , qui, par laminage ou par battage, … (ou machines à faire les tops ) par emboîtage, collage et pressage du corps de livre dans une couverture préfabriquée. …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et …
Explanatory notes
… utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les parapluies, ombrelles et … du mât, de la poignée ou de la monture. De même, la présence de garnitures ou d'accessoires en n'importe quelle … ou constitués entièrement ou partiellement de métaux précieux ou de métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… 85.29 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à … (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des appareils relevant des cinq positions précédentes. Parmi les parties dont il s’agit, on peut …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… 2601.20 ‑ Pyrites de fer grillées ( cendres de pyrites) Les principaux minerais classés généralement sous cette position … d'une teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés … comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… Il dérive de la saturation de l’un des groupes alcooliques primaires du glycérol, par le résidu de l’acide … . En cristaux incolores et inodores. Il est utilisé pour préparer des matières plastiques (le celluloïd, notamment), … incolore ou jaunâtre, utilisé comme plastifiant pour les produits de la cellulose et les résines synthétiques, dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage … serrage interchangeables, même avec manches Cette position comprend les outils à main suivants : 1) Clés de serrage … pour bicyclettes et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles de serrage …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une …