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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour … articles de robinetterie et organes similaires 8481.90 ‑ Parties Les articles de robinetterie et organes similaires … de moteurs à allumage par étincelles ( n° 84.09 ), des tiroirs de distribution de machines à vapeur ( n° 84.12 ), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, … de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - … chauffage ou de réfrigération 8476.89 - - Autres 8476.90 - Parties L'expression machines automatiques de vente de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans … présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les … les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former …
Explanatory notes
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les … - - Autres 8474.80 - Autres machines et appareils 8474.90 - Parties La présente position comprend : I. Les machines et … d'ici les machines et appareils conçus pour être utilisés à titre principal pour le traitement de tels produits, comme, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … à l'exclusion de celles du n ° 15.16. Dans cette partie sont reprises les graisses et huiles animales, … structure chimique, ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres … perdu leur forme primitive, ne conservent plus que leur tissu cellulaire et leur partie cartilagineuse (osséine), …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou … 6101.20 ‑ De coton 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou … fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …