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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires …
Explanatory notes
… y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires … comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la … mélangés; elle peut être aussi en coton, en polyamide, acrylique, en viscose ou consister en un mélange de ces …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, …
Explanatory notes
… ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, … ). B) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, … est légèrement plus molle. Les résidus paraffineux ( slack wax et scale wax ) proviennent du déparaffinage des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par …
Explanatory notes
… articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par … généralement sur trépied, avec transmission flexible et actionnées à l'aide d'une manivelle, pour la tonte des … mécaniques du n° 84.36 . 4) Les fendoirs, couperets , hachoirs de bouchers ou de cuisine , ensemble d'articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux … d'une languette vibrante (anche), d'un disque tournant, actionnés électriquement ou d'un générateur de sons …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1
… Machines pour la préparation des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.20
… Machines pour la filature des matières textiles …