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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.10
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2 > 6115.21
… De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.10
… D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en … des produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements … agrafes, œillets, anneaux et similaires de caractère accessoire par rapport à l'ensemble, à condition que la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives … en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET … sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …