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Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

Explanatory notes

… (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). 2)    Les cordes (à fils multiples), … des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position les matières textiles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… des espèces domestiques (+).               - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce …

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