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Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… solaires 8419.19 - - Autres 8419.20 ‑ Stérilisateurs médico‑chirurgicaux ou de laboratoires               ‑ …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette … portent qu'une seule piste doit avoir été effectué par un procédé photoélectrique. Restent également compris ici les … plusieurs pistes, dont une au moins enregistrée par un procédé photoélectrique, les autres pouvant l'être par des …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les … en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… satisfont à la fois aux conditions suivantes  : 1)    Poids n'excédant pas 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels … ) avec du carbone (procédé direct ou américain) .  Dans ces procédés, l 'oxyde est recueilli dans des filtres à manche …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, phénol, éther, etc.). A. ‑ …

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