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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi …

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