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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… ou non montées sur celui‑ci ‑ alors que le tracteur est classé séparément au n° 87.01 . Un tel classement est également appliqué dans le cas où un autre … ensemble inséparable. Ces machines autopropulsées restent classées ici. Sont, en revanche, rangées dans le n° 87.05 , …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… considérés comme dispositifs mécaniques entraînant la classification dans la présente position, à moins que … fondement, auquel cas il comporte une plaque d'assise, un socle, un bâti, etc. Les appareils repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en acier à lames … par un ressort d'horlogerie, qui se remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans … au sens de cette position. Les articles de l'espèce sont à classer dans la même position que celle qui couvre les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… Chapitres et notamment : les cuves, cuvettes, manches pour articles de coutellerie, poignées, boutons de commande, … de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la présente position, notamment : a)    Les … en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 . c)     Les instruments …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle … l'électricité. 2)    Le matériel pour l'économie rurale (clapiers, poulaillers, ruches, cages, niches, auges, jougs, … pour stores avec ou sans ressort, les treillages pour clôtures, les barrières de passages à niveau, les cintres …

Section X > Chapitre 49 > Position 4903

Explanatory notes

… albums ou livres d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour … contenant des illustrations ou des modèles à découper reste classé ici, pourvu que les parties à découper ne constituent … pour guider le travail de l'enfant. Sont également classés ici les albums à dessins dits invisibles , dont les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504

Explanatory notes

… principale les destinent à l’amusement (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les … la présente position : a)    Les périphériques optionnels (claviers, souris, unités de mémoires à disques, etc.) qui … jeton ou par tout autre moyen de paiement; elles sont à classer dans le n° 9504.30 . …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… (ou aigrettes) dressés verticalement, soit par une surface bouclée .        La surface de ces tapis est produite par … autres fils de chaîne et formant, durant le tissage, des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition … boucles sont laissées intactes, les tapis obtenus sont dits bouclés ou épinglés . (Fig. 4 et 5).          Ces tapis …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… vue du nettoyage des façades, statues, etc. Sont également classés ici, lorsqu'ils sont présentés isolément, les … de tête à double maille, injecteurs d'engrais, vannes, clapets de non‑retour, régulateurs de pression, manomètres, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris … et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1)    Les couteaux non …