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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant dit « knäckebrot » … position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou fine, de la pâtisserie ou de la biscuiterie; … céréales, les levures et le sel, mais ils peuvent également contenir d'autres ingrédients tels que : gluten, fécule, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue …
Explanatory notes
… autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue … du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images photographiques, et en particulier : 1) Les émulsions pour la sensibilisation des surfaces (voir les Considérations générales de ce Chapitre). 2) Les …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de …
Explanatory notes
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de … lait (C 12 H 22 O 11 ), qui se trouve dans le lait et est tiré industriellement du lactosérum. Cette position couvre …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … ils peuvent comporter des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés … l'office , tels que les marmites (y compris les marmites à cuire les aliments à la vapeur, avec ou sans pression et les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique …
Explanatory notes
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique … tinctoriaux d'origine végétale , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche (l'hématéine, l'hématoxyline, … exclues . Sont également exclus de la position : a) Les noirs de carbone ( n° 28.03 ). b) Les produits qui ne …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières …