Explanatory notes
… de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; … avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de …Legal note
… de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; … avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par … équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de …