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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur …
Explanatory notes
… en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur … (c'est le cas, en particulier, des briques et carreaux), striés, losangés, transparents ou translucides, armés, … On obtient ainsi un verre - incolore ou coloré - d'une structure analogue à celle de la pierre ponce, d'une densité …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec … au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux … cartons : 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques autres que le kaolin utilisées …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …
Explanatory notes
… de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres industries. Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Explanatory notes
… ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à … à tailler, tels que : 1°) Les objets d’ornement (statuettes, par exemple). 2°) Les articles de … II.‑ OUVRAGES MOULES OU TAILLES EN CIRE, EN PARAFFINE, EN STEARINE, EN GOMMES OU RESINES NATURELLES, EN PATES A …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes …