… - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les remorqueurs , qui sont des bateaux … spécialement conçus pour la traction d'autres unités. Ils peuvent être du type utilisé en mer ou pour la navigation … aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les …
… tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à asperges , à escargots, à viande, à glace. 7) … que manches à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en …
… à l'exclusion de ceux du n° 94.04. ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres … bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, …
… conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire … provenant de la queue des équidés, beaucoup plus longs, ne peuvent être soumis à des opérations de filature. Ils sont souvent noués les uns à la suite des autres sous forme de …
… du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent … ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres …
… (CRMP) et la pâte thermo-chimico-mécanique (TCMP) mais ne couvrent pas les pâtes mi-chimiques généralement connues … papier journal de cette position peut avoir été soumis aux ouvraisons mentionnées dans la Note 3 du présent Chapitre. …
… arbrisseaux et autres plantes compris dans cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la … les termes « arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le …
… ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle‑Zélande) et arroches (épinards géants) 0710.40 ‑ … légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à … le classement dans cette position des légumes congelés. Ils peuvent également avoir été cuits à l'eau ou à la vapeur …
… fermer une scène de théâtre, un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2) … finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces …
