Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions … du n° 72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou …
Explanatory notes
… ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou … qui, placée dans une passoire ou bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque … concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent aussi directement par le traitement de la fécule réduite en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… dans les fabrications par trempage et par moulage (objets à usages pharmaceutique et chirurgical) et, de plus en plus, … c'est‑à‑dire après avoir généralement subi, dans les usines de la plantation, des traitements visant à en … coagulums obtenus au cours des opérations de saignée ou d'usinage et qui sont ensuite réagglomérés et lavés sur des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106
… (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE … et ses alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que … de la chaleur et de l'électricité et, après l'or, le plus malléable et le plus ductile des métaux. Il est très …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres … pas 0,5 g/cm 3 Les panneaux de fibres sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois défibrées … peuvent se présenter soit en une seule épaisseur, soit en plusieurs épaisseurs contrecollées. Les catégories de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à chaud : … d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief … et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains demi‑produits du …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.20
… Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.10
… Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre …