Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5301 > 5301.2
… Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.50
… appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente … grossiers). Les fils de poils grossiers servent usuellement à fabriquer des tissus grossiers, des tissus de … suite des autres sous forme de filaments continus, que l'on emploie comme fils de chaîne dans la fabrication de certains …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - … oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, … de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …
Explanatory notes
… d'un cadran indicateur. La plupart de ces thermomètres sont employés pour des usages industriels. 4) Les … par le corps chaud. Un disque en verre, recouvert d'une émulsion de densité variable, tourne de façon à faire varier l'intensité de la lumière émanant du corps chaud. La température est exprimée par le …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. …
Explanatory notes
… et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés. ‑ Sucs et extraits végétaux : … comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et … hydrates de carbone et autres matières extractives, par exemple). Parmi les sucs et extraits compris ici on peut …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le …