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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en … grasses n'excédant pas 1,5 %               ‑ En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en … l'état liquide, pâteux ou solide (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents … originaire d'Amérique du Sud.  L'huile en cause est obtenue par extraction ou pressage et sa couleur diffère … se distingue de l'huile de palmiste ( n° 15.13 ), qui est obtenue à partir des mêmes palmiers à huile, par sa teneur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de 1/6.500 environ; 2)    l'eau lourde , qui est l'oxyde de deutérium. Elle est contenue dans l'eau ordinaire dans la proportion de 1/6.500 … comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour … des fragments de coques ou de pellicules, ce qui les rend inutilisables pour la fabrication du cacao en poudre ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… sensu , ne contient pas d'huiles de pétrole ou d'huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de minéraux bitumineux (de … en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole ou d’huiles obtenues à partir de minéraux bitumineux ( n° 27.10) . b)    …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… déchets végétaux ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de … la préparation de succédanés du café (ou de leurs extraits) obtenus à partir de grains de céréales ou d'autres matières végétales. 8)    Les sous‑ produits obtenus par concentration des eaux résiduaires de la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la boudineuse. Sont, en particulier, classés ici … trapézoïdale. B)    Les tubes en caoutchouc non vulcanisé, obtenus à la boudineuse et employés, en particulier, pour le … ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de caoutchouc, …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… ou cartons ondulés 4707.20 - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, … non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, … de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles déchirées, vieux …

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