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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée … qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le … dans le libellé de la présente position. c) Les ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine). Les ardoises et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent … ou du poiré. A l'exception des prunes et pruneaux, ils sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres … de magasins, ainsi que, sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des … présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant ni fils … la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 … cérique ammoniacal se présente sous forme de cristaux rouges. Les sulfates de cérium (sulfate céreux et ses …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par … de fruits. Les marmelades sont des variétés de confitures généralement préparées avec des agrumes. Les gelées de … après une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. … différente, les jeux ou assortiments de joints de tous genres (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières … fait des vibrations, etc. Ces joints sont d'une structure généralement assez complexe. Ils comportent : 1°) des …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ … matières à tailler, pour la fabrication des colles, de la gélatine ou comme engrais. Relèvent de la présente … ceux qui ont subi un travail ne dépassant pas le simple sciage pour enlèvement de parties superflues, le …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …