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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … du bétail très apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme … essentielle (tourteaux d'amandes amères ou de moutarde en particulier). Les résidus de la présente position peuvent se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après … 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, certains autres appareils ou … entre deux couronnes d'électro‑aimants. Ne sont pas compris ici les freins mécaniques, hydrauliques ou pneumatiques …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion … du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de forme carrée ou … position comprend également une variété de produits appelés ichtyocolles . Les ichtyocolles sont obtenues par simples …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même …
Explanatory notes
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même … minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés … de panneaux de fibres ou de panneaux de particules. Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la …