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Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… (Vietnam). 10)  L' Abroma augusta connue sous les noms de Devil's Cotton ou lin indien. 11)  La Clappertonia ficifolia …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient d’autres positions de la Nomenclature. Sous … et les attractions de parcs aquatiques susceptibles de relever de cette position, on peut citer : 1)    Les … tourbillon. Parmi les attractions foraines susceptibles de relever de cette position, on peut citer : Les jeux de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… ou assemblés, à l'exclusion des motifs décoratifs qui relèvent du n ° 46.02 . b)   Les produits (par exemple, ceux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… par poinçonnage ou cisaillage dans des feuillards et achevées ensuite, s'il y a lieu, mécaniquement ou à la main. … etc.; les pointes de mouleurs; les pointes de vitriers; les chevilles pour cordonniers; les crampillons (cavaliers) et … emballeurs, par exemple) ( n° 83.05 ). e)     Les chevilles pour pianos ( n° 92.09 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… ou à finir les engrenages ( n°  84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou de … ( n° 84.24 ). c)     Les machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909

Explanatory notes

… réfractaires conçus pour résister aux hautes températures prévues dans les Considérations générales du Sous-Chapitre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… système indicateur usité dans les balances fonctionnant par leviers à contrepoids, par flexion, traction ou compression …

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