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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
… Autres meubles et leurs parties. …
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des … 2) Pour l'équipement des bureaux , tels que : vestiaires, armoires de classement, classeurs, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… naturelle recouvrant les ovins. Les fibres de laine sont essentiellement constituées par une matière protéinique, la … de l'air) et ont un certain pouvoir feutrant. La laine n'est guère inflammable et charbonne en répandant une odeur … habituellement de couleur jaunâtre. Certaines laines de l'espèce sont toutefois grises, noires, brunes ou rousses. B) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …
Explanatory notes
… 28.10 ‑ Oxydes de bore; acides boriques. A.- OXYDES DE BORE Le … BORIQUES L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant … Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de fibres artificielles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. …
Explanatory notes
… I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le traitement des maladies des … d'un praticien, il en résulte que les appareils de l'espèce ne doivent pas être confondus avec les appareils … être des types électromécaniques dans lesquels le moteur est incorporé étroitement au dispositif de travail …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. … etc.). Un creuset en graphite sert d'anode; le métal est recueilli sur une cathode centrale en fer refroidie par l'eau. 2) Préparation par réduction . La réaction essentielle est la réduction du fluorure de béryllium par le …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - … générales du présent Chapitre. Le polystyrène non expansé est une matière thermoplastique incolore et transparente qui …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …