Explanatory notes
… , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par … c) les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …Legal note
… , employés dans le libellé du n° 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par … c) les huiles se présentant sous la forme d’émulsions dans l’eau ou de mélanges avec de l’eau, telles …Classification opinions
… l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1970 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les …
