… On peut citer, en particulier, les cloches d’églises, d’édifices publics, d’écoles, d’usines, de bateaux, de … ou de voitures d’enfants, les grelots pour animaux, pour coiffures, pour lignes de pêche (sans les colliers … à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans les sonneries électriques ou non …
… et appareils de prothèse dentaire : 9021.21 - - Dents artificielles 9021.29 - - Autres - Autres … servent : ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à maintenir … de prothèse dentaire , consistant notamment en : 1) Dents artificielles pleines , généralement en porcelaine ou en …
… et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la Nomenclature, … des enregistreurs, des organes de signalisation ou des dispositifs optiques de lecture. Ils peuvent également … distance l'information recueillie par l'intermédiaire d'un dispositif de sortie approprié (électrique, pneumatique ou …
… de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement à une vitesse proportionnelle au … d'électricité restent compris ici même s'ils comportent un dispositif enregistreur à mouvement d'horlogerie ou s'ils sont munis d'un simple dispositif mécanique ou électrique pour le déclenchement …
… pas les machines de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau abrasif qui sont conçues pour découper avec précision une … ou graver le verre, la pierre, etc., par le moyen de jets d'abrasifs animés d'une grande vitesse : sable, grenailles … Les appareils dentaires à fraiser les dents par jets d'abrasifs ( n° 90.18 ) et les appareils nébulisateurs à …
… ou complexes . Certains sels doubles ou complexes sont spécifiquement dénommés dans les positions n°s 28.26 à … . e) Les sels relevant du Chapitre 31 . f) Les pigments, opacifiants et couleurs préparés, les compositions vitrifiables et les autres préparations entrant dans le …
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