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Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… et bandes déployées. 4)    Les pointes, clous, crampons, crochets et autres articles du genre de ceux décrits dans … sont destinées à fournir relèvent du n° 83.10. 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8)    Les crochets pour ardoises et tous autres ouvrages de la nature …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… brut à l'état naturel (soufre natif), même enrichi par des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins … injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3)    Le soufre non raffiné obtenu par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de terre 1108.14 ‑ ‑ Fécule de manioc (cassave) 1108.19 ‑ ‑ Autres amidons et fécules … des plantes (racines et tubercules de pommes de terre, de manioc, d'arrow‑root, etc.) ou de la moelle du sagoutier … à base d'amidons ou de fécules ( n° 19.01 ). b)    Le tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules (voir …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… 0307.49 ‑ ‑ Autres            ‑ Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307.51 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés … ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de permettre leur …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… synthétiques discontinues. Ils sont alors soumis à l'un des procédés suivants : 1)    Sectionnement en fibres courtes et transformation en rubans, mèches et fils par des procédés de filature semblables à ceux du coton ou de la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… ajourés, estampés, moulés, formés ou obtenus par tout autre procédé et donnant toutes les indications essentielles qui … 1)    Les plaques indicatrices pour routes, rues, sites, localités, immeubles (même si elles comportent un simple …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

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