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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… les coussins et matelas, à ressort, rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières ou bien en … même s'ils sont manifestement conçus pour constituer des garnitures de sièges (de divans, canapés, etc.). Ils restent … est relevé ou abaissé au moyen d’un cylindre hydraulique/au gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… l'eau. Sous l'action de la chaleur, ils se décomposent en dégageant du phosphure d'hydrogène (hydrogène phosphoré), … l'industrie des colorants, la soudure métallique, en galvanoplastie, en médecine, etc. c)   Orthophosphate de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… salicylate de méthyle (essence de Wintergreen ou de Gaultheria), huile de romarin. Ces substances sont ajoutées …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… pliantes ou non, à deux roues ou plus. Ce groupe couvre également les articles de literie pour landaus et poussettes … les poupées pour le divertissement des enfants, mais également les poupées destinées à des usages décoratifs … de voitures de course avec leurs circuits).        Relèvent également de ce groupe les reproductions d'articles à taille …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une … (tissus à chaîne et à trame, bonneterie, etc.). On y range également les toiles, grillages et treillis confectionnés à … de nombreuses substances; fabrication de clôtures, de garde‑manger, de réseaux de protection contre les insectes, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… simultanément des piqûres doubles, triples, etc. Sont également comprises ici les machines à coudre dites … (tailleurs, couturières, etc.), la présente position couvre également les machines industrielles exclusivement conçues … à coudre les trépointes, les semelles, les tiges, etc.), ganterie, maroquinerie, etc. 2)  Les machines à border les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… peu serrés des Chapitres 50 à 55 et les tissus à point de gaze du n° 58.03 . b)    Les filets du n° 56.08 . c)    Les gazes et toiles à bluter du n° 59.11 . d)    Les étoffes de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent … ou des poils qui hérissent sa surface. 7)  Les machines à gazer les cônes ou capelines 8)  Les apprêteuses , assurant … afin de lui donner une certaine rigidité. Les cloches garnies d'apprêt par trempage ou pulvérisation sont …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… (n° 25.19) et la carnallite (n° 31.04). On retire également ce métal de l'eau de mer ou de l'eau des lacs … à coudre, de tronçonneuses à chaîne, de tondeuses à gazon, d'échelles ou d'outillage de manutention. * *    * … N°s 8104.11 et 8104.19 Ces sous‑positions couvrent également les lingots et formes brutes similaires, coulés à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… utilisé dans les peintures industrielles.  On l'emploie également dans l’industrie du caoutchouc, de la céramique, … un précurseur d’une grande variété de sels minéraux et organiques utilisés dans la fabrication de matières … insoluble dans l'eau, utilisée en médecine sous le nom d'ektogan (peroxyde pur ou contenant de l'oxyde de zinc) et …