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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. … Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath … respectivement des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées … ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées … Les cartes postales illustrées présentées sous la forme d'albums ou de livres d'images, ou d'albums à dessiner ou à …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages …
Explanatory notes
… - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages … moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement … sortes pour poupées ( n° 95.03 ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi … 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …