… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… luminaires et appareils d’éclairage relevant de ce groupe peuvent être constitués de toutes matières ( à l'exclusion … utiliser toute source de lumière (bougie, huile, essence, pétrole, gaz d'éclairage, acétylène, électricité, etc.). … couvre également les projecteurs. Il s'agit d'appareils permettant de concentrer le flux d'une source lumineuse (qui …