WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de …
Explanatory notes
… du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, … alfa (DCI), ainsi que les hémoglobines réticulées telles que l'hémoglobine crosfumaril (DCI), l'hémoglobine … à des fins de diagnostic et, notamment pour procéder à des tests in vitro. Les immunoglobulines spécifiques sont des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou … (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à …
Explanatory notes
… se rapportent essentiellement (sauf quelques exceptions, telles que les lames de scies) à des outils à main … constitués par des aciers alliés ou de l'acier ayant une teneur élevée en carbone. Les outils composites sont … autrement dit d'outils qui pourraient travailler comme tels sans intervention de ces poudres. En fait, la plupart …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc …
Explanatory notes
… cuisinières, etc.), et les préparations similaires telles que les cirages et crèmes pour cuir. La position … et encaustiques consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux et … pour verre, constitués par des matières à polir très tendres, telles que la craie ou le kieselgur, en suspension …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, … les germes pulvérisés, mélangés ou non avec des poudres de tégument. Sont, par contre, exclues de cette position les … position couvre également les sorghos doux ou sucriers, tels que la variété saccharatum , utilisés essentiellement …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles … ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles … soudage à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, … et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors du dépôt de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, …
Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du … de parcs aquatiques ou les attractions foraines, tels que les cycles (autres que les bicyclettes) pour …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles … conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du …Classification opinions
… véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par … (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par … (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises … en riz précuit auquel on a ajouté certains ingrédients tels que légumes ou assaisonnements, pour autant que ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …