Explanatory notes
… (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h) les instruments de … reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , …Legal note
… (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h) les instruments de … reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑ On considère comme têtes préparées , …
