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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 … 2. … contact du sol est la plus grande. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 64) et 6. Adoption : 2006 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… la confection de gilets pare-balles. Application des RGI 1 (Note 1 h) de la Section XI) et 6. Adoption : 2019 … 4. … (sachets) destinés á contenir des produits alimentaires, notamment des assaisonnements. Sur l’une des couches en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10

Classification opinions

… des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 2. Solution … des vernis et des peintures). Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6. Adoption : 2016 … 3. Peinture …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… de traitement de l’information. Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo … à cartouche d’encre traditionnel. Application des RGI 1 (Note 6 C) du Chapitre 84) et 6.  Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… ou des articles des Sect. XVI et XVII. Application de la Note 2 c) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. … à fixer l'élément d'appui de la machine ou de l'appareil à protéger et comportant, sur son pourtour, des garnitures en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… électriques, ASI (alimentation sans interruption), robotique et générateurs d'énergie solaire/éolienne. Application des RGI 1 ( Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2013 … 2. Module à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… du cacao dénommé « Cookies & Cream » est une poudre de protéine contenant les ingrédients suivants: Isolate de protéine de soja 41 % Fructose en poudre 17 %, Brisures de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… par pulvérisation, finement dispersée dans une matrice de protéine végétale et de maltodextrine. La vitamine D3 est … de lait et régimes liquides. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 9. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… et 1 m, utilisés dans la construction (coulage de hourdis notamment). Adoption : 1967 … 6. Profilés d'une longueur … de scellement servant à fixer les colonnes au sol, et, - un lot de visseries servant à assembler les éléments …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… contenant : nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de nitrate de magnésium : 1,0 % - 1,6 % … contenant : du nitrate d’ammonium : 98 % min. (teneur en azote : 34 % min.), de la matière combustible : 0,2 % max et …

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