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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux … poudres cristallines ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont également …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - … basique. 3) Les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à … ci-dessus, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant : les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en … d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - … par fixation, soit par mélange , les matières minérales inertes dont il vient d'être question. D) Les engrais …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - … caractère original, pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent … notamment des critères susceptibles de donner une indication. Les cadres entourant les gravures, estampes ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de … d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments d'optique en chlorure de potassium ( … . 3) Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). 4) Le sulfate de magnésium …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ … des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication de pâtes de pommes, de confitures, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604
… Barres et profilés en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.04 ‑ Barres et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a) et 9 b) de la Section XV , sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Classification opinions
… mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un … de commande à distance, et peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger et transférer des fichiers MP3 …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente … de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …