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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
… Autres ouvrages en nickel. …
Explanatory notes
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et … elliptique, rhomboïdale ou en losange), en longueur d'utilisation comme anodes. 2) Soit sous forme de plaques … de cette position, même si elles sont destinées à être utilisées comme anodes pour nickelage ou à être converties …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe … en cuivre ou en alliages de cuivre (laiton notamment) utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les … et formes similaires, faits de bandes minces de plomb et utilisés comme joints de bourrage, les ouvrages façonnés en … de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30 - Des types utilisés pour …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les … On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs et similaires … (litres, doubles litres, par exemple). 5) Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6114.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre, sans … précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1) Les blouses de travail, les tabliers, les …Section XV > Chapitre 75 > Position 7502
… Nickel sous forme brute. …
Explanatory notes
… 75.02 ‑ Nickel sous forme brute. 7502.10 ‑ Nickel non allié 7502.20 ‑ Alliages de … chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le nickelage, ou … position, quelles que soient leurs dimensions ou leurs utilisations. Ces dernières formes se distinguent des anodes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - … et le toluène diisocyanate dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des polyuréthannes. … . 8) La tétranitrométhylaniline (tétryl), etc. utilisée comme explosif. 9) La nitroguanidine . Explosif. …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, … Note explicative du n° 73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de haut‑parleurs, comme protection anti‑explosive pour le …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …