Système harmonisé
Section X > Chapitre 47
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques … de diverses productions très importantes : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. … lorsque l'installation a, par exemple, un rôle de sécurité, arrête le fonctionnement de la machine ou de l'appareil … les installations frigorifiques, les cheminées, les étuves, armoires ou autres enceintes industrielles ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (+) . 8407.10 - Moteurs … les organes suivants : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs … à l'intérieur de l'embarcation contre la paroi du tableau arrière et d'un bloc hélice-gouvernail fixé sur la paroi …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - … les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs … goudron de houille, huiles de lignite, huiles végétales (d'arachide, de ricin, de palme, etc.). * * * Les moteurs de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. … cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres … XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1) Les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour … humain tout entier sont ordinairement pourvus de membres articulés permettant la prise d’attitudes diverses. Les … pour y draper des vêtements en vue de leurs travaux artistiques. Ces articles sont encore utilisés dans …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs parties : 7315.11 ‑ ‑ Chaînes à rouleaux … en chaînes à maillons d'une seule pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons forgés, moulés, soudés, … c'est‑à‑dire avec axes, tubes, rouleaux ou rivets d'articulation (chaînes à rouleaux, chaînes à dents dites …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux … comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … aldafermine … alsactide … amilintide … apraglutide … argipressine … argiprestocine … avexitide … avoréline … azétiréline … … … goséréline … hepcidine … histréline … insuline argine … insuline asparte … insuline dégludec … insuline …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …