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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; … notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21
… De conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, … blanchie, même additionnée, dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90
… En autres matières …
Classification opinions
… d'une hauteur d'environ 15 cm, composé essentiellement de différents types de fleurs artificielles en matières textiles, contenant de petites quantités de plantes … fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par un papier rigide fantaisie imitant la dentelle et décoré par un …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91
… En bonneterie …
Classification opinions
… de protection pour véhicules automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de … d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le couvresiège est destiné à recouvrir l'assise, le dossier et éventuellement l'appui-tête du siège. Adoption : …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47
… 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.32
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …