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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… bâtiments, la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… éthanolique, de distillation, de filtration, de blanchiment, de réestérification et de désodorisation. Le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… d’un lac en raison des basses températures qui règnent en hiver. Avant d’être conditionné, le produit est passé dans …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … le présent Chapitre. Sont exclus de ce Chapitre : a) Les thibaudes, sorte de tissus ou de feutres grossiers de …

Legal note

… à d'autres fins. 2.‑  Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes. …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… le plancher d’une centrale électrique, les rotors de chaque machine devant être couplés ensemble par le dispositif de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… teneur en acide érucique ( « Canola » ) contenant du piment chili séché (deux gousses) et des grains de poivre noir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la …

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