Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1491 résultats pour "房屋所有权和不动产证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>卫辉俄罗斯护照模板怎么买假的-仿制巴亚蒙中部大学文凭毕业证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>仿制切尔腾内姆与格罗斯特高等教育学院成绩单VA"

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… chèvres communes, les poils des flancs d'animaux des races chevaline ou bovine, les poils de chien, de loutre ou de … au moment de la mue de l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… marchandises, l'entraînement, la photographie aérienne, les travaux agricoles, le sauvetage, la lutte contre l'incendie, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, … ainsi que leurs bouts et autres pièces détachées; les vaporisateurs de toilette, ainsi que leurs montures et têtes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… à deux cylindres cannelés ou à cylindre unique à palettes, servant à exprimer le jus des raisins sans écraser les … sont des fouloirs comportant un dispositif de pompage pour évacuer la vendange foulée dans la cuve de fermentation. … appareils du n° 84.22 , y compris les appareils à jet de vapeur pour le nettoyage des futailles, foudres, etc. e)     …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2826

Explanatory notes

… 28.53 ) et les ferrophosphores ( Section XV) . e) Les sels relevant du Chapitre 31 . f) Les pigments, opacifiants et … dans le Chapitre 32 . Les sels de métaux non mélangés pouvant servir en cet état (sauf les luminophores) restent …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… de créer un meilleur équilibre diététique, d’augmenter la valeur énergétique ou nutritive du produit, d’en modifier la …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… main sont admises au présent groupe, quelle que soit leur valeur artistique. Sont, en outre, exclus de ce groupe : … et coffrets, articles en céramique (assiettes, plats, vases, etc.), qui suivent leur régime propre. B.‑ COLLAGES, …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et … de chèques, qui doivent également être complétés et validés, relèvent du n °  49.07 . En revanche, certains articles de papeterie revêtus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Explanatory notes

… lisses (lames), puis dans le peigne; un dispositif spécial, élevant et abaissant alternativement chaque lame, ménage …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… chimique, de même que les borates de sodium provenant de l'évaporation des eaux de certains lacs salés. 1)    Borates …