… chèvres communes, les poils des flancs d'animaux des races chevaline ou bovine, les poils de chien, de loutre ou de … au moment de la mue de l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, …
… c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) Petits objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, … ainsi que leurs bouts et autres pièces détachées; les vaporisateurs de toilette, ainsi que leurs montures et têtes …
… à deux cylindres cannelés ou à cylindre unique à palettes, servant à exprimer le jus des raisins sans écraser les … sont des fouloirs comportant un dispositif de pompage pour évacuer la vendange foulée dans la cuve de fermentation. … appareils du n° 84.22 , y compris les appareils à jet de vapeur pour le nettoyage des futailles, foudres, etc. e) …
… 28.53 ) et les ferrophosphores ( Section XV) . e) Les sels relevant du Chapitre 31 . f) Les pigments, opacifiants et … dans le Chapitre 32 . Les sels de métaux non mélangés pouvant servir en cet état (sauf les luminophores) restent …
… main sont admises au présent groupe, quelle que soit leur valeur artistique. Sont, en outre, exclus de ce groupe : … et coffrets, articles en céramique (assiettes, plats, vases, etc.), qui suivent leur régime propre. B.‑ COLLAGES, …
… relèvent de la présente position. Toutefois, les titres de valeurs mobilières, les titres documentaires analogues et … de chèques, qui doivent également être complétés et validés, relèvent du n ° 49.07 . En revanche, certains articles de papeterie revêtus …
