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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits … LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à … émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matières plastiques, des circuits permettant de rectifier …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.51

Classification opinions

… 1. Eplucheur à fruits et légumes , composé d'un manche en matières plastiques, sur lequel est montée la partie travaillante … commun, de forme rectangulaire et à double lame - l'une plate et l'autre dentelée. Application des RGI 1 et 6. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une … vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis … tabac). Le produit est un dispositif électronique jetable prérempli qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… en métal commun; 2°) un joint de coupelle, en matière plastique; 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) … en matière plastique; 6°) un ressort, en acier; 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une aiguille qui libère le gaz propulseur et …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes … animales ou minérales ou d'origine synthétique, et la plupart des préparations obtenues à partir de ces matières … autres préparations, telles que les siccatifs et la plupart des mastics. Exception faite des produits couverts …

Legal note

… au fer que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20

Classification opinions

… protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour … de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… pour séparer les ions positifs et les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 … comprenant les éléments suivants : 1°)   Module sous plan de travail, incorporant une ou deux cartouches de … l’eau chaude et l’eau froide respectivement, en le plaçant soit en position levée ou baissée, à installer …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une … vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis … par chauffage. L’utilisateur inhale par l’embout buccal en plastique placé à l’extrémité de l’inhalateur pour activer …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… analyseur (scanner) dont la tête de mesure comporte un ou plusieurs capteurs ainsi qu'un microprocesseur, la fonction … techniques du papier (son épaisseur et son humidité, par exemple); 4°) une station de commande incluant un … de courbes incorporant également un microprocesseur. Application de la Note 3 du Chapitre 90. Adoption : 1982 … …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation … est recouverte d'un film de protection en matières plastiques et la partie inférieure d'une plaque de verre protectrice, et muni d'une languette de …

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