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Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non … de l’art statuaire ou de la sculpture (n° 97.03). B) Les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des … utilisés comme produits tensioactifs et également dans la fabrication des polyuréthannes cellulaires. Application des …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de … et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… , présenté sous forme d'une poudre de couleur noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite … à des opérations mécaniques ou physiques telles que le broyage. Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour … produits restent compris dans ce Chapitre, qu'ils soient bruts ou raffinés; s'ils présentent le caractère de produits … des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …

Legal note

… a)   les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour … (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;        c)   les huiles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… un fondeur, des peignes, une cuiller, une spatule, une brosse, un entonnoir en matière plastique, du papier … pinces, un instrument dentaire, un miroir ou rouleau pour fabriquer des broches, une brosse à dents et un presse-pâte. Application …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… est destinée au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… 1. Bras télescopique en métaux communs (également appelé perche … des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de décliquetage et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant … de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de …

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