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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de …
Explanatory notes
… à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de … fer ou l'oxyde de chrome), ajoutés avant le frittage afin d'abaisser la température de ce traitement. Elle sert à la … ou la magnésie frittée et elle est utilisée notamment dans la production des composés de magnésium, d'agents …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons …