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Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle …

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… du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette … un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble; et        b)  réduisent la tension superficielle …

Section XII > Chapitre 65

Section VI > Chapitre 38

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

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… divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer … ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles. …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  … de plomb. * *    * Le plomb est un métal de couleur gris bleuâtre, à masse volumique très élevée, très mou (il est …

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… autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids …

Section XI > Chapitre 58

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); … des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, …

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… (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); … des parties en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris … 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les … frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent …

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… ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris … 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour … etc. IJ)   Le découpage d'objets déterminés dans des blocs, sphères, lingots, etc., préalablement obtenus par un …

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… 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour …

Section XI > Chapitre 56

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