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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; …
Explanatory notes
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; … de l'air et de devenir ainsi propres à la formation de films élastiques) ou qui modifient leurs autres propriétés, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. …
Explanatory notes
… spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. 7302.10 ‑ Rails 7302.30 ‑ Aiguilles, … (tige), à bout légèrement aplati mais non appointé, est fixée dans la traverse forée à l'avance. La présente … dispositifs sont fabriqués à l'aide d'acier à ressort et fixent le rail à la traverse ou à la selle d'assise. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… … arfalasine … aviptadil … azéliragon … bentémazole … bévifimod … bulévirtide … carafiban … catramilast … cénicriviroc … cipralisant … … eptotermine alfa … évofosfamide … fadolmidine … fampronil … fipamézole … forigérimod … galdansétron … imazodan … …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue …
Explanatory notes
… des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … arhalofénate … astodrimère … axitirome … bédoradrine … bézafibrate … carbasalate calcique … carisbamate … … … emricasan … éprotirome … ésaténolol … événamide … firatégrast … frakéfamide … gabapentine énacarbil … … … rivastigmine … runcaciguat … sacubitril … sacubitrilat … safinamide … acide salcaprozique … acide salclobuzique … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes …
Explanatory notes
… types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes … peints - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, …