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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la …
Explanatory notes
… sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. 3004.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même …
Explanatory notes
… préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même … Muscade Myrrhe Myrte Narcisse Néroli (fleur d'oranger) Niaouli (ou niauli) Oignon Orange douce (Portugal) Origan Palmarosa …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion … - Supports magnétiques : 8523.21 - - Cartes munies d’une piste magnétique 8523.29 - - Autres - Supports … déterminée par un code contenu dans la mémoire morte) au niveau de l'antenne afin de modifier un signal émis par le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ … et appareils optiques, à faisceaux d’électrons, à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau laser) ( n° 84.86 ) d) … Les mètres conçus spécialement en vue de l'arpentage ou du nivellement (chaînes d'arpenteurs, mires, jalons, etc.) de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
… Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à …
Explanatory notes
… 82.07 ‑ Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines‑outils (à emboutir, à … être adaptés , selon le cas : A) à de l'outillage à main, mécanique ou non (porte‑forets, vilebrequins, cages à … les métaux, les carbures métalliques, le bois, la pierre, l'ébonite, certaines matières plastiques ou autres matières, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion …