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Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

…  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ceux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… à sel, les plats et assiettes, les pots, les tasses, les soucoupes, les boîtes à épices et autres boîtes de cuisine … les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, les coupes, les bols, les planches à hacher, à pain, les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi que les pagnes unitaires ainsi découpés. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à … ou à beurre. 6)    Les pinces à sucre de tout genre (même coupantes), les pinces à gâteaux, à hors‑d'oeuvre, à …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués avec des fils des Chapitres 50 … notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… imprimé du dessin destiné à être exécuté) et des fils, même coupés de longueur (fils brodeurs, fils pour le poil des … ne comprend pas les assortiments comportant des tissus, découpés ou non, pour la confection de vêtements, qui suivent …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les … pour devenir des rideaux bonne‑femme achevés par simple découpage transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en bonneterie comprenant les … centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… complexe possédant un atome de carbone directement lié au groupe SO 2 et R 2 et R 3 sont soit un atome d'hydrogène, … les composés dans lesquels toutes les liaisons S-N du (des) groupe(s) sulfonamide appartie nnent à un cycle.  Ces …

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