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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
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2012
2007
2002
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
Classification opinions
… turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2023 …
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402 > 2402.20
Classification opinions
… mince et se fument comme des cigarettes. Application de la
RGI
1. Adoption : 1989 …
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Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50
Classification opinions
… d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2018 …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
Classification opinions
… fabrication des pneumatiques pour camions. Application de
RGI
4. Adoption : 1994 …
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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
Classification opinions
… utilisé à l’intérieur et à l’extérieur. Application des
RGI
1 (Note 1 u) du Chapitre 95 ) et 6. Adoption : 2023 …
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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90
Classification opinions
… pour la fabrication de cuir artificiel. Application des
RGI
1 (Note 4 du Chapitre 32 et Note 2 e) du Chapitre 39) et …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
Classification opinions
… D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des
RGI
1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 Adoption : 2017 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.90
Classification opinions
… panneaux d'une hauteur maximale de 86 cm. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2017 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
Classification opinions
… avec les autres pièces du moteur. Application des
RGI
1 et 6. Adoption : 2019 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3 > 8539.39
Classification opinions
… 3.000 K / 6.000 K / 1.000 K / 12.000 K Application des
RGI
1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6 . Adoption : 2023 …
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