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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux …
Explanatory notes
… les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux … par tout autre moyen de paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer … électriques, jeux de tir électriques. 7) Les jeux de quilles automatiques, qu'ils soient ou non équipés de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en … ‑ Autres La présente position couvre essentiellement ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, … à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement faits de tôles, de feuillards, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou …
Explanatory notes
… ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou … des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 1901.90 ‑ Autres I.- Extraits de … de malt sont obtenus en faisant macérer le malt dans l'eau, puis en concentrant plus ou moins fortement la solution …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.91
… (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …