Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
Classification opinions
… de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme … d’apprêts, de peintures, de vernis, d’adhésifs, etc. Il est conditionné dans des fûts d’une contenance de 20 litres. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Liquide clair et transparent composé de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
Explanatory notes
… n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : … habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
Explanatory notes
… non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils obtenus par torsion d'un ou de plusieurs filaments de soie grège du … les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même …
Explanatory notes
… 15.04 ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même … huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs … si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
Explanatory notes
… d'artifice 3604.90 - Autres Sont compris dans la présente position les articles de pyrotechnie susceptibles de … par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre … individuelles, effets lumineux pour le cinéma ou la télévision, dispositifs d'éclairement, émetteurs de guidage, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
Explanatory notes
… et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter … de la Note explicative du n° 28.44. Relèvent de la présente position, les isotopes stables, c'est‑à‑dire qui ne présentent pas le phénomène de la radioactivité, et leurs composés inorganiques ou organiques, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …